Assises – Page 6

“Chacun a donné son idée pour le tuer” : assassiné pour 200 000 euros de cryptomonnaies, le récit macabre des accusés

by admin660611 June 2025

Le procès de l’assassinat de Simon Arthuis, tué en 2021 pour 200 000 euros en cryptomonnaies, se poursuit à la Cour d’assises de Haute-Saône. Mardi 10 juin 2025, les accusés ont été entendus. Des prises de parole qui ont laissé entrevoir un mode opératoire macabre, où tous essayent d’atténuer leur responsabilité.

Meurtre de la “petite martyre de l’A10” : 38 ans après le drame, la justice cherche désormais une salle pour le procès des parents

by admin660611 June 2025

Presque sept ans après l’arrestation des parents d’Inass Touloub grâce aux analyses ADN, leur procès n’a toujours pas de date. Le palais de justice de Blois étant trop petit, la cour d’assises recherche désormais un local temporaire pour le futur procès, qui pourrait durer trois semaines et attirer de nombreux curieux et journalistes.

Procès des viols de Mazan : un seul des 51 condamnés fait finalement appel, le quadragénaire sera rejugé aux Assises du Gard à l’automne

by admin66064 June 2025

Seul un des 51 hommes condamnés à Avignon, lors du procès des viols de Mazan, sera finalement jugé en appel, à Nîmes, en octobre 2025. Les 16 autres qui avaient interjeté appel s’étant désistés les uns après les autres, a-t-on appris de source judiciaire. Prévue pour durer 6 semaines, l’audience d’Assises sera donc écourtée.

Meurtre de Victorine : condamné à la réclusion criminelle à perpétuité, Ludovic Bertin renonce à faire appel

by admin66063 June 2025

Condamné à la réclusion criminelle à perpétuité pour le meurtre de Victorine Dartois et le viol d’une autre jeune femme, Ludovic Bertin avait fait appel. Mais il s’en est finalement désisté.

Meurtre de Victorine : condamné à la réclusion criminelle à perpétuité, Ludovic Bertin renonce à faire appel

by admin66063 June 2025

Condamné à la réclusion criminelle à perpétuité pour le meurtre de Victorine Dartois et le viol d’une autre jeune femme, Ludovic Bertin avait fait appel. Mais il s’en est finalement désisté.

Le rhumatologue accusé de viols par trois de ses patientes condamné à cinq ans de prison

by admin66061 June 2025

Reconnu coupable de viols sur deux femmes venues le consulter pour des douleurs dorsales, un médecin rhumatologue de 69 ans a été condamné samedi 31 mai 2025 à cinq ans de prison, dont trois avec sursis, par la cour d’assises du Gard. Les faits remontent à près de vingt ans.

Procès Le Scouarnec : quelle différence entre la “peine de sûreté” et la “rétention de sûreté” ?

by admin660629 May 2025

Au terme de trois mois de procès, Joël Le Scouarnec a été condamné à 20 ans de réclusion criminelle, assortie d’une peine de sûreté des deux tiers. En revanche, la “rétention de sûreté” demandée par l’accusation et les parties civiles n’a pas été prononcée. France 3 Centre-Val de Loire vous explique la différence.

Incendie mortel à Courchevel : l’accusé fait appel de sa condamnation à la réclusion criminelle à perpétuité

by admin660628 May 2025

L’Héraultais accusé de “destruction par un moyen dangereux” ayant entraîné la mort a été reconnu coupable par la cour d’assises de la Savoie. Verdict, réclusion criminelle à perpétuité, sans période de sûreté. Les avocats d’Hicham Abderraouf ont immédiatement annoncé qu’ils feraient appel de cette condamnation.

Procès de l’incendie mortel de Courchevel : l’accusé condamné à la réclusion criminelle à perpétuité

by admin660627 May 2025

La cour d’assises de la Savoie a, ce mardi, déclaré Hicham A. coupable de l’incendie de Courchevel qui avait fait deux morts en janvier 2019. L’accusé a été condamné à la réclusion criminelle à perpétuité.

Procès de l’incendie mortel de Courchevel : “Je ne veux pas être le seul bouc émissaire”, l’accusé clame son innocence, le verdict attendu

by admin660627 May 2025

Les avocats de Hicham A., accusé d’être l’auteur de l’incendie mortel de Courchevel en janvier 2019, ont plaidé l’acquittement ce mardi en pointant les “failles” du dossier. La cour s’est retirée pour délibérer en fin de matinée.